Les présentes Conditions d’utilisation pour les pays européens ( « Conditions d’utilisation de l’UE » ) s’appliquent à vous si vous résidez dans l’Union européenne (les « Pays européens » ). Elles constituent la base contractuelle de votre utilisation des Services, y compris les services fournis via ce site Web, situé à SHEIN.com (le « Site » , qui comprend des versions locales du Site, comme fr.shein.com ou de.shein.com), nos applications mobiles (les « Applications » ), nos comptes et pages de fans sur les plateformes de réseaux sociaux (les « Comptes de réseaux sociaux » ), tout autre communication écrite, électronique et orale avec la Société et ses entités affiliées et tous les autres sites Web, pages, fonctionnalités ou contenu détenu et exploité par la Société qui renvoie vers les présentes Conditions d’utilisation de l’UE.

Si vous résidez dans un pays mais commandez des produits à expédier vers un autre pays, vous pouvez être redirigé vers le site local du pays vers lequel les produits sont expédiés.

Les termes « Société » , « nous » , « notre » ou « nos » seront utilisés pour décrire votre partenaire contractuel qui varie en fonction de votre propre emplacement : Si vous êtes situé dans l’Union européenne , votre partenaire contractuel est Roadget Business Pte. Ltd, 7 Temasek Boulevard, #12-07 Suntec Tower One, Singapour (038987), en tant que propriétaire du Site, des Applications et des Comptes de réseaux sociaux dans l’Union européenne, ainsi que Infinite Styles Ecommerce Co., Ltd., 1-2 Victoria Building, Haddington Road, Dublin 4, Irlande, [email protected] , en tant que titulaire de licence du Site, des Applications et des Comptes de réseaux sociaux et fournisseur des Services.

Les « Services » comprennent tous les services fournis via ce site Web, situé à SHEIN.com (le « Site » , qui comprend des versions locales du Site, comme fr.shein.com ou de.shein.com), nos applications mobiles (les « Applications » ), nos comptes et pages de fans sur les plateformes de réseaux sociaux (les « Comptes de réseaux sociaux » ), toute autre communication écrite, électronique et orale avec la Société et ses entités affiliées, et tous les autres sites Web, pages, fonctionnalités ou contenu détenu et exploité par la Société ou une entité affiliée qui renvoie vers la présente Déclaration.

« Contrat » désigne le contrat d’utilisation conclu entre vous et la Société sur la base des présentes Conditions d’utilisation de l'UE.

« Pays européen » ou « Pays européens » désigne individuellement et collectivement les États membres de l’Union européenne.

« Force majeure » désigne les événements qui sont hors de notre contrôle raisonnable.

(1) Pour utiliser nos Services, vous devez être âgé d’au moins 16 ans.

(2) En accédant aux Services ou en les utilisant de quelque manière que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, en visitant ou en naviguant sur le Site, en téléchargeant une Application mobile, en enregistrant un compte, ou en contribuant au contenu ou à d’autres ressources des Services, vous comprenez, reconnaissez et acceptez expressément d’être lié par les Conditions d’utilisation de l’UE. Vous n’êtes autorisé à utiliser les Services que si vous acceptez de respecter toutes les lois applicables et les présentes Conditions d’utilisation de l'UE. En outre, vous pouvez lire notre Déclaration de confidentialité à tout moment pour obtenir plus d’informations sur la manière dont la Société collecte, stocke et protège vos données à caractère personnel lorsque vous utilisez les Services.

(1) Sous réserve des conditions de la loi applicable, nous nous réservons le droit de modifier les Conditions d’utilisation de l'UE, y compris la Politique de confidentialité.

(2) Des changements mineurs n’affectant pas vos droits et constituant un désavantage injuste pour vous, peuvent se produire à tout moment, avec ou sans préavis, et prennent effet dès leur publication.

(3) Des changements importants peuvent être apportés en particulier en cas de changements de la loi, de changements de la jurisprudence ou de changements de circonstances économiques. Si vous disposez d’un compte utilisateur sur le Site, nous vous informerons (i) par e-mail à l’adresse e-mail fournie dans votre compte utilisateur au moins quatre semaines avant la date de prise d'effet des modifications de tout changement substantiel prévu et nous vous informerons dans cet e-mail de votre droit d’opposition, de la forme et des délais requis pour l’opposition et des conséquences si vous ne vous opposez pas aux modifications, et (ii) en publiant les conditions modifiées sur le Site et l’Application. Toute notification peut, à notre seule discrétion, inclure une notification par toute autre manière. Vous êtes responsable de maintenir à jour l’adresse e-mail que vous nous fournissez. Nous ne sommes pas responsables des informations obsolètes ou incorrectes que vous nous avez fournies.

Si vous vous opposez à ces modifications prévues dans les délais impartis et sous la forme requise, nous sommes en droit de résilier le Contrat avec vous. Si vous ne vous opposez pas aux modifications dans la forme du texte dans un délai de six semaines après réception de l’e-mail, vous serez réputé avoir accepté les modifications.

Nous ne serons pas responsables de toute non-conformité ou retard dans le respect de l’une quelconque des obligations que nous assumons en vertu des Conditions d’utilisation de l'UE ou d’autres contrats lorsqu’ils sont causés par des événements qui échappent à notre contrôle raisonnable ( « Force majeure » ). Le cas de Force majeure comprend tout acte, événement, défaut d’exercice, omission ou accident échappant à notre contrôle raisonnable, y compris, entre autres, ce qui suit :

Il est entendu que nos obligations découlant des Conditions d’utilisation de l'UE ou d’autres contrats sont suspendues pendant la période pendant laquelle le cas de Force majeure reste applicable et nous recevrons une prorogation de la période pendant laquelle nous pourrons remplir ces obligations d’un délai égal à la durée de la situation de Force majeure. Nous fournirons toutes les ressources raisonnables pour mettre fin à la situation de Force majeure ou pour trouver une solution qui nous permette de remplir nos obligations en vertu des Conditions d’utilisation de l’UE ou d’autres contrats malgré la situation de Force majeure.

Vous ne pouvez pas céder ou transférer le Contrat (ou l’un quelconque de vos droits ou obligations en vertu du Contrat) sans notre consentement écrit préalable. Toute tentative de cession ou de transfert sans se conformer à ce qui précède sera nulle. Nous pouvons librement céder ou transférer le Contrat. Le Contrat s’applique au bénéfice des parties et de leurs représentants légaux, successeurs et ayants droit respectifs, et est contraignant pour eux.

(1) Les présentes Conditions d’utilisation de l'UE, ainsi que les avis juridiques publiés sur le Site ou les Applications, constitueront l’intégralité et le seul accord entre vous et nous concernant l’utilisation du site Web ou de l’application, et remplacent tous les termes, accords, discussions et écrits antérieurs concernant l’objet des présentes.

(2) Les conditions générales que vous incluez dans tout bon de commande, confirmation de commande ou autre document sont expressément exclues.

(3) Si une disposition des Conditions d’utilisation de l'UE est jugée inapplicable, cette disposition n’affectera pas la validité des autres dispositions des Conditions d’utilisation de l'UE, qui resteront pleinement applicables.

(4) Aucune renonciation à l’une des dispositions des Conditions d’utilisation de l'UE ne sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue à ladite condition ou à toute autre condition. Notre manquement à faire valoir tout droit ou disposition en vertu des Conditions d’utilisation de l'UE ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Vous acceptez de libérer, indemniser, et défendre la Société et toutes filiales, affiliés, sociétés liées, fournisseurs, concédants de licence et partenaires, et les officiers, administrateurs, employés, les agents et représentants de chacun des tiers faisant l’objet de réclamations et coûts (y compris les honoraires d’avocat raisonnables) découlant de ou liés à : (1) votre utilisation des Services ; (2) votre conduite ou vos interactions avec d’autres utilisateurs des Services ; (3) votre violation des présentes Conditions d’utilisation de l’UE ; (4) toute ressource que vous soumettez, postez, téléchargez ou transmettez via le Site ou l’Application. Nous vous informerons rapidement d’une telle réclamation et vous fournirons (à vos frais) une assistance raisonnable pour défendre la réclamation. Nous nous réservons le droit, à nos propres frais, d’assumer la défense exclusive de toute question autrement soumise à indemnisation de votre part. Dans ce cas, vous n’aurez aucune obligation supplémentaire de nous défendre dans cette affaire, et si nécessaire, vous nous permettrez de participer à la défense et ne réglerez pas une telle réclamation sans notre consentement écrit préalable.

(1) Les présentes Conditions d’utilisation de l’UE sont régies et interprétées conformément aux lois de l’Irlande. Si vous êtes un consommateur et que vous avez votre résidence habituelle dans un autre Pays européen, vous bénéficiez également de la protection qui vous est accordée par les dispositions obligatoires de la loi de votre pays de résidence.

(2) Nous acceptons tous deux de nous soumettre à la compétence non exclusive des tribunaux d’Irlande, ce qui signifie que vous pouvez faire valoir vos droits de protection des consommateurs en lien avec les présentes Conditions d’utilisation de l'UE en Irlande ou dans le pays de l’UE dans lequel vous vivez.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement en ligne des litiges, à laquelle vous pouvez accéder ici : https://ec.europa.eu/consumers/odr . Nous ne sommes ni obligés ni disposés à participer à des procédures de règlement des litiges devant un conseil d’arbitrage des consommateurs.

Alors que nous demandons à autrui de respecter nos droits de propriété intellectuelle, nous respectons les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Si vous estimez que les documents situés sur ou liés à la Société violent votre droit d’auteur, vous êtes encouragé à envoyer un e-mail à l’adresse [email protected] .

Si la Société ou la quasi-totalité de ses actifs ont été acquis, ou dans le cas improbable où la Société ou ses sociétés affiliées se retirent de l’activité ou font faillite, les informations sur l’utilisateur et les relations contractuelles en cours seraient des actifs transférés ou acquis par un tiers. Vous reconnaissez que de tels transferts peuvent avoir lieu, et que tout acquéreur de la Société peut continuer (i) à utiliser vos informations personnelles comme indiqué dans le Contrat et notre Déclaration de confidentialité, et (ii) à communiquer avec vous dans la mesure où la Société a été autorisée à le faire. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Déclaration de confidentialité.

Vos questions et commentaires sur nos pratiques de confidentialité ou les présentes Conditions d’utilisation de l’UE sont les bienvenus. Vous pouvez nous contacter à tout moment par e-mail à l’adresse Centre de confidentialité , [email protected] ou via notre Plateforme de service client .

(1) Lorsque vous utilisez nos Services, vous acceptez le traitement des informations et des détails et vous déclarez que toutes les informations et les détails fournis sont véridiques et exacts.

(2) Vous déclarez et garantissez que vous avez au moins 16 ans ou que vous visitez les Services sous la supervision d’un parent ou tuteur.

(3) Sous réserve des Conditions, la Société vous accorde par les présentes une licence limitée, révocable, non transférable et non exclusive d’accès et d’utilisation des Services en les affichant sur votre navigateur Internet, pour notre Site ou sur vos appareils mobiles, pour nos Applications, uniquement dans le but d’acheter des articles personnels vendus sur le Site ou les Applications et non pour une utilisation commerciale ou pour le compte d’un tiers, sauf si cela est explicitement autorisé à l’avance.

(4) Toute violation du présent Contrat entraînera la révocation immédiate de la licence accordée dans la présente section sans préavis et avec les conséquences énoncées à la section B. 5.

(1) Sauf dans la mesure autorisée dans la section B.1. DÉCLARATIONS ci-dessus, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, afficher, vendre, louer, transmettre, créer des œuvres dérivées de, traduire, modifier, procéder à une ingénierie inverse, désassembler, décompiler ou autrement exploiter les Services ou toute partie de ceux-ci, sauf autorisation expresse par écrit de notre part.

(2) Vous n’êtes pas autorisé à faire un usage commercial des informations fournies sur les Services ou à faire un usage des Services au profit d’une autre entreprise, sauf si nous l’autorisons explicitement à l’avance.

(3) Nous nous réservons le droit de refuser le service, de résilier des comptes ou d’annuler des commandes à notre discrétion, y compris, sans s’y limiter, si nous estimons que votre conduite ou celle d’un autre client enfreint la loi applicable ou porte atteinte à nos intérêts.

(4) Vous ne devez pas télécharger, distribuer, ou publier autrement, par l’intermédiaire des Services, tout contenu, informations, ou d’autres ressources qui : (a) violent ou enfreignent les droits d’auteur, brevets, marques déposées, marques de service, secrets commerciaux, d’autres droits de propriété ou droits à l’image d’une personne ; (b) sont diffamatoires, menaçants, obscènes, indécents, pornographiques, ou pourraient donner lieu à une responsabilité civile ou pénale en vertu du droit local ou international ; (c) contiennent l’image d’autres personnes sans leur consentement explicite pendant toute la durée de publication, ou autrement publiés via les Services, (d) contiennent des images d’enfants de moins de 16 ans, indépendamment du fait que vous soyez le parent ou le tuteur de cet enfant, ou (e) comprennent des bogues, bombes logiques, virus, vers, trappes d’accès, chevaux de Troie ou autre code, matériel ou propriétés qui sont malveillants ou technologiquement nuisibles.

(5) En outre, vous acceptez de ne pas :

(6) Vous garantissez et déclarez que vous ne devez pas, et n’avez pas, pris ou permis à d’autres de prendre toute mesure qui serait en violation des engagements ci-dessus.

(1) Afin d’accéder à certaines fonctionnalités disponibles sur les Services, vous devrez créer un compte utilisateur. Si vous détectez qu’une erreur s’est produite lors de la saisie de vos données à caractère personnel lors de votre inscription en tant qu’utilisateur de nos Services, vous pouvez les modifier à tout moment dans la section « Mon compte ». Nous pouvons vous attribuer un mot de passe et une identification de compte supplémentaire pour vous permettre d’accéder à certaines parties des Services et de les utiliser. Nous pouvons, à notre seule discrétion, vous demander de modifier le mot de passe de temps à autre, et même forcer une réinitialisation du mot de passe.

(2) Vous êtes seul responsable de la protection de la sécurité et de la confidentialité du mot de passe et de l’identification qui vous sont attribués. Veuillez ne pas utiliser le même mot de passe pour notre Site que celui que vous utilisez pour d’autres Sites. En aucun cas, nous ne serons responsables de toute perte, vol ou utilisation frauduleuse de votre compte. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou identification ou de toute autre violation ou menace de violation de la sécurité du Site ou de l’Application.

(3) Vous ne pouvez pas utiliser le compte d’une autre personne. Chaque fois que vous utilisez un mot de passe ou une identification, vous serez réputé autorisé à accéder et à utiliser le Site ou les Applications d’une manière conforme au présent Contrat, et la Société n’a aucune obligation d’enquêter sur l’autorisation ou la source d’un tel accès ou d’une telle utilisation des Services.

(4) Vous serez seul responsable de l’accès et de l’utilisation des Services par toute personne utilisant le mot de passe et l’identification qui vous ont été attribués à l’origine, que cet accès et cette utilisation de ce site soient effectivement autorisés par vous, y compris, sans limitation, toutes les communications et transmissions et toutes les obligations (y compris, sans limitation, les obligations financières) encourues par cet accès ou cette utilisation.

(5) Le compte utilisateur est fourni pour le Site ou l’Application régional utilisé pour la configuration initiale (par ex. fr.shein.com/ ou de.shein.com). En fonction du Site via lequel vous créez votre compte, votre compte sera administré par les entités responsables de l’exploitation et de l’utilisation de ce Site pour vous fournir des Services, comme indiqué dans la Section A.2 DÉFINITIONS (par exemple, si vous avez créé votre compte sur fr.shein.com, votre compte sera alors administré par Infinite Styles Ecommerce Co., Ltd et Roadget Business Pte. Ltd). Si vous disposez déjà d’un compte à la Date de prise d'effet des présentes Conditions, alors, en fonction de l’emplacement affilié à votre compte, votre compte sera administré par les entités énoncées à la Section A. 2 DÉFINITIONS (par exemple, si votre adresse d’expédition se trouve dans l’Union européenne, votre compte sera alors administré par Infinite Styles Ecommerce Co., Ltd. et Roadget Business Ptd. Ltd). Si vous résidez dans un pays, mais commandez des produits à expédier vers un autre pays, vous pouvez être redirigé vers le site Web local du pays vers lequel les produits sont expédiés et vous serez soumis aux Conditions sur ce site.

(6) Nous nous réservons le droit de refuser l’un de nos Services ou de résilier votre compte d’utilisateur si, à notre seule discrétion, votre comportement nous donne justement raison de le faire. C’est en particulier le cas si vous enfreignez les lois applicables, les dispositions contractuelles applicables, nos directives ou nos politiques.

(7) En créant un compte chez nous, vous reconnaissez que nous pouvons vous envoyer des e-mails promotionnels ou marketing de temps à autre. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces e-mails, veuillez utiliser le lien fourni dans ces e-mails pour vous désinscrire de notre liste de diffusion.

(1) Si vous créez un compte utilisateur comme décrit à la Section B. 3. COMPTE UTILISATEUR , vous recevrez un portefeuille numérique SHEIN ( « Portefeuille » ) qui peut être utilisé pour collecter et conserver des crédits de portefeuille, des cartes cadeaux, des coupons et des points promotionnels offerts via les Services. Le Portefeuille est accessible à tout moment via le site ou l’application locale dans la section « Mes avoirs ».

(2) Points promotionnels : Les Points promotionnels peuvent être gagnés et stockés sous la rubrique « Mes avoirs » en utilisant nos Services proposés sur votre site local, votre application ou vos comptes de réseaux sociaux et en achetant des biens conformément aux dispositions spécifiques disponibles sous la rubrique Points bonus . Les Points promotionnels sont accordés à la seule discrétion de la Société et sont soumis à expiration et à annulation par la Société conformément à la loi applicable. Les Points promotionnels ne peuvent être échangés que sur le site sur lequel ils ont été accordés (par exemple, si des points promotionnels ont été accordés sur le site fr.shein.com, ils ne peuvent être échangés que sur ce site).

Coupons : Les Coupons peuvent être achetés auprès de la Société de temps à autre ou peuvent être accordés par la Société à sa seule discrétion. Les Coupons peuvent être stockés sous la rubrique « Mes avoirs ». Les Coupons sont soumis à expiration et à annulation par la Société conformément à la loi applicable. Les Coupons SHEIN qui ont été achetés ne peuvent être échangés que sur le site sur lequel ils ont été achetés (par exemple, si les coupons ont été achetés sur le site fr.shein.com, ils ne peuvent être échangés que sur ce site). Le rachat de Coupons SHEIN accordés gratuitement par la Société est soumis à des limitations imposées à la seule discrétion de la Société de temps à autre.

Crédit de portefeuille : Le crédit de portefeuille peut être stocké dans votre portefeuille en retournant des marchandises et en choisissant un crédit de portefeuille comme option de remboursement (voir les Conditions d’achat ). Les crédits de portefeuille ne peuvent être échangés que sur le site par lequel le crédit de portefeuille a été accordé (par exemple, si vous avez commandé et ensuite retourné un produit sur le site fr.shein.com et avez choisi de recevoir un crédit, ce crédit de portefeuille ne peut être échangé que sur le site fr.shein.com). Un crédit de portefeuille lié à un article retourné peut être retiré en espèces avec la méthode de paiement d’origine utilisée lorsque vous avez passé la commande. Un crédit de portefeuille accordé par la Société qui n’est pas lié à un article retourné ne peut pas être échangé en espèces.

Cartes cadeaux : Les cartes cadeaux peuvent être échangées et stockées sous la rubrique « Mes avoirs » en saisissant le code de la carte cadeaux via votre compte d’utilisateur. Dans l’Union européenne, les cartes cadeaux expirent après 10 ans, ou tel qu’autrement déterminé par la Société. Pour les cartes cadeaux SHEIN achetées auprès de la Société avant le 8 mars 2021 et pouvant être utilisées sur n’importe quel site SHEIN, une fois qu’une partie de ces cartes cadeaux est échangée sur un site SHEIN particulier, les soldes sur ces cartes ne peuvent être échangés que sur ce site particulier. Les cartes cadeaux achetées après le 8 mars 2021 ne peuvent être échangées que sur le site sur lequel elles ont été achetées (par exemple, si une carte cadeaux a été achetée après le 8 mars 2021 sur fr.shein.com, alors cette carte cadeaux ne peut être échangée que sur ce site). L’échange gratuit de cartes cadeaux accordées par la Société est soumis à des limitations imposées à la seule discrétion de la Société de temps à autre.

(3) Vous pouvez utiliser des crédits de portefeuille, des cartes cadeaux, des coupons payants ou gratuits et des points promotionnels qui sont stockés sous la rubrique « Mes avoirs » comme option de paiement supplémentaire ou remise à utiliser sur le Site, sous réserve des conditions applicables ci-dessus et des dispositions disponibles sous la rubrique Points bonus . Alors que les crédits de portefeuille reçus d’un retour de commande peuvent être échangés contre de l’argent, les crédits de portefeuille accordés par la Société, les points promotionnels, les coupons et les cartes cadeaux ne peuvent pas être échangés contre de l’argent.

(4) Le Portefeuille est fourni dans le cadre du compte utilisateur et est soumis aux mêmes dispositions que celles énoncées aux paragraphes 5 et 6 de la Section B. 3. COMPTE UTILISATEUR . Si votre Portefeuille détient des avoirs au moment de la résiliation ou de l’annulation de votre compte, vous perdrez ces avoirs.

(1) De temps à autre, nous pouvons restreindre l’accès à tout ou partie des Services, y compris la possibilité de télécharger des documents, d’effectuer des paiements ou d’envoyer des messages.

(2) Nous pouvons résilier votre accès aux Services à tout moment, à notre seule discrétion, sans motif ni préavis, ou si nous pensons que vous avez enfreint les présentes Conditions.

(3) Vous pouvez résilier votre compte à tout moment, pour quelque raison que ce soit, en suivant ces instructions sur le Site ou l’Application, ou en contactant notre Service client par l’intermédiaire du Site. Veuillez noter que si vous résiliez votre compte, vos avoirs de portefeuille seront perdus.

(4) La résiliation de votre compte peut entraîner la perte de tous les avantages obtenus, des informations qui nous sont fournies ou reçues de notre part, ou des documents liés ou stockés sur votre compte client. Vous n’aurez pas le droit de réclamer une indemnisation de notre part pour toute perte ou tous frais encourus lors de la résiliation de votre accès aux Services. Toutefois, si vous avez soumis, publié ou fourni du contenu tel que décrit dans la section B. 9. RÉVISIONS, COMMENTAIRES ET SOUMISSIONS ci-dessous, la suppression de votre compte n’affectera pas ces soumissions.

(1) Contenu. Les Services, y compris toutes leurs informations et leur contenu, comme tout texte, logiciel, script, illustration, photo, son, musique, vidéo ou fonctionnalité interactive (collectivement, « Contenu » ) fourni dans le cadre des Services appartient à tout moment à la Société ou à ceux qui nous accordent la licence d’utilisation respective. Vous ne pouvez utiliser le Contenu ou des parties de celui-ci qu’avec notre autorisation expresse ou celle du concédant de licence.

(2) Marques SHEIN. En outre, les marques « SHEIN » et les autres marques commerciales, marques de service, icônes, illustrations, marques verbales, dessins et logos contenus dans les présentes, utilisés et affichés sur les Services (collectivement les « Marques SHEIN » ) sont la propriété de Roadget Business Pte. Ltd. et, dans certains cas, sont concédés sous licence à des entités affiliées régionales pour leur utilisation dans la vente de produits de la Société à des clients locaux. Les Marques SHEIN sont des marques déposées dans les pays européens et dans d’autres pays pour lesquels des demandes sont en attente ou des enregistrements ont été émis. Vous n’avez pas, et n’acquerrez pas, de droit, titre ou intérêt relatif à l’une quelconque des Marques SHEIN. Les Marques SHEIN, que ce soit sur un produit proposé à la vente sur le Site ou les Applications, ou apparaissant sous forme de logo ou de texte sur une partie d’un Service, ne constituent pas une déclaration selon laquelle la Société est propriétaire ou titulaire de licence de tout droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle sur les produits proposés à la vente sur le Site ou les Applications. Nous obtenons certains de nos produits auprès de fabricants et grossistes tiers. Toutes les autres marques commerciales, marques de service, icônes, illustrations, marques verbales, dessins et logos qui y sont contenus ou mis à disposition par l’intermédiaire du Site ou des Applications sont des marques commerciales ou des représentations commerciales des fournisseurs respectifs et vous n’avez pas, et n’acquerrez pas, de droits, titres ou intérêts relatifs à l’une de ces marques.

(3) Droits réservés. Le contenu qui fait partie des Services vous est fourni en l’état et à titre d’information uniquement et ne peut être téléchargé, copié, reproduit, distribué, transmis, diffusé, affiché, vendu, concédé sous licence ou autrement exploité à d’autres fins sans le consentement écrit préalable de la Société ou des propriétaires ou concédants de licence respectifs. Nous nous réservons tous les droits non expressément accordés relatifs au Contenu. Vous reconnaissez et acceptez que toutes les questions, commentaires, suggestions, idées ou autres informations sur les Services que vous nous fournissez ne sont pas confidentiels et deviennent la propriété exclusive de la Société comme décrit plus en détail dans la section B. 9. EXAMENS, COMMENTAIRES ET SOUMISSIONS ci-dessous.

Vous acceptez de ne pas vous engager dans l’utilisation, la copie, la distribution ou la création d’œuvres dérivées à partir de tout Contenu autrement que dans la mesure expressément autorisée dans les présentes. Vous acceptez de ne pas contourner, désactiver ou interférer autrement avec les fonctionnalités liées à la sécurité du site Web ou les fonctionnalités qui empêchent ou restreignent l’utilisation ou la copie de tout Contenu, ou qui imposent des limitations sur l’utilisation du site Web ou du Contenu qui s’y trouve.

Notre Site et nos Applications peuvent contenir des liens vers des sites tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par nous. Nous n’avons aucun contrôle sur, n’assumons aucune responsabilité et n’approuvons ni ne vérifions le contenu, les déclarations de confidentialité ou les pratiques de tout site ou service tiers. Nous n’offrons aucune garantie ou déclaration concernant l’exactitude, l’exhaustivité ou la ponctualité de tout contenu publié sur le Site ou nos Applications par toute personne autre que nous. Nous vous conseillons vivement de lire toutes les conditions générales et politiques de confidentialité des tiers.

(1) Inscription. Si vous vous inscrivez à notre programme de messagerie texte (SMS), il vous sera demandé de consentir expressément, attesté par la fourniture de votre numéro de téléphone portable, d’un ou plusieurs mot-clé(s) spécifié(s), ou d’une réponse affirmative par SMS/MMS ou autre message texte, comme votre signature confirmant votre acceptation de recevoir des messages marketing automatiques récurrents lorsque ces messages peuvent être envoyés par nous ou nos fournisseurs au numéro de téléphone portable que vous avez fourni lors de l’inscription. Ce consentement n’est pas une condition d’utilisation de nos Services et peut être retiré à tout moment en utilisant le mécanisme de désabonnement spécifié dans la sous-section B 8(2) ou en nous contactant de toute autre manière.

(2) Désinscription. Vous pouvez refuser de recevoir des SMS/MMS en répondant STOP à tout message que vous recevez dans notre programme de messagerie texte, ou simplement en envoyant STOP au numéro à partir duquel vous recevez actuellement nos messages texte. Dans les deux cas, vous recevrez un message supplémentaire confirmant que votre demande a été traitée.

(3) Votre propre forfait sans fil. Comme toujours, des frais de message et de données peuvent s’appliquer pour tous les messages envoyés à et par vous. Si vous avez des questions concernant votre forfait texte ou votre forfait de données, il est préférable de contacter votre fournisseur de services sans fil.

(4) Vos obligations pour votre propre numéro de téléphone. Vous déclarez que vous êtes le titulaire du compte ou l’utilisateur habituel du numéro de téléphone portable que vous fournissez lors de votre inscription à notre programme de messagerie texte. Si vous modifiez ou désactivez ce numéro, vous êtes responsable de nous en informer immédiatement à l’adresse Centre de confidentialité. Ni nous, ni nos fournisseurs, ou aucun opérateur mobile ne sommes responsables des messages retardés ou non livrés. Vous acceptez de nous indemniser intégralement pour toutes les réclamations, dépenses et dommages liés ou causés en tout ou partie par votre manquement à nous informer si vous changez votre numéro de téléphone.

(5) Participation sous réserve de résiliation ou de changement. Nous pouvons suspendre ou résilier votre réception de messages marketing automatisés de notre part si nous pensons que vous êtes en violation des présentes Conditions. Votre réception de ces messages est également sujette à résiliation dans le cas où votre service de téléphonie mobile s’arrête ou expire. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie de ces messages, avec ou sans préavis.

(1) Sauf disposition contraire contenue dans le présent Contrat ou sur les Services, tout ce que vous soumettez ou publiez sur les Services ou fournissez au Site ou aux Applications ou à nous, y compris, sans limitation, les images, vidéos, idées, savoir-faire, techniques, questions, avis, commentaires, réactions et suggestions (collectivement, « Soumission(s) » ) est et sera traité comme non confidentiel et non exclusif.

(2) En fournissant, soumettant ou publiant une Soumission, vous acceptez d’octroyer irrévocablement sous licence la Soumission et tous les droits de propriété intellectuelle y afférents à la Société sans frais et nous disposerons d’un droit libre de redevances, international, perpétuel, irrévocable, transférable et pouvant faire l’objet d’une sous-licence de reproduire, distribuer, afficher, publier, présenter, réciter, montrer, exécuter, vendre, louer, transférer, transformer, adapter, altérer, raccourcir, supprimer, traduire, organiser ou autrement modifier la Soumission dans son intégralité ou en partie, et d’utiliser et d’exploiter les produits nouvellement créés de la même manière que la Soumission originale, et de mettre à la disposition du public sur tout support ladite Soumission, sans être obligé de le faire. Toutes les Soumissions deviendront automatiquement notre propriété unique et exclusive et ne vous seront pas retournées et vous acceptez de ne pas de litige en relation avec toute utilisation que nous aurons faite de la Soumission à l’avenir.

(3) Vous renoncez à l’un quelconque des droits personnels ou moraux éventuels en tant qu’auteur concernant les Soumissions dans la mesure où ils peuvent affecter l’utilisation sans entrave des Soumissions par la Société, et vous vous engagez à ne pas exercer ces droits, ni vis-à-vis de la Société ni vis-à-vis de l’un quelconque des cessionnaires, ayants droit, successeurs, (sous-)licenciés ou autre tiers exploitant légalement les Soumissions. En particulier, vous consentez aux modifications de vos Soumissions dans le cadre d'un champ d'application habituel dans le secteur. Votre droit d’interdire les distorsions, autres dépréciations ou utilisations susceptibles de mettre en danger vos intérêts intellectuels et personnels légitimes intrinsèques aux Soumissions, demeure inchangé.

(4) Vous garantissez que vos Soumissions, en tout ou partie, sont claires et exemptes de toute violation des droits de propriété intellectuelle, litiges ou réclamations de tiers. Nous n’assumons aucune responsabilité pour toute utilisation abusive des droits d’auteur ou autres droits de tiers de votre part. Vous vous engagez à défendre et à indemniser la Société contre toute perte causée par l’utilisation des Soumissions à quelque fin que ce soit.

(5) Outre les droits applicables à toute Soumission, lorsque vous publiez des commentaires ou des avis sur le Site ou les Applications, vous nous accordez également le droit d’utiliser le nom que vous soumettez avec tout avis, commentaire ou autre contenu, le cas échéant, en lien avec ledit examen, commentaire ou autre contenu.

(6) Vous déclarez et garantissez que vous détenez ou contrôlez autrement tous les droits relatifs à vos Soumissions et que l’utilisation de votre Soumission par nous n’enfreindra ni ne violera les droits d’un tiers.

(7) Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre que vous-même, ou autrement nous induire en erreur nous ou des tiers quant à l’origine des Soumissions. Nous pouvons, mais ne serons pas obligés de supprimer, effacer ou modifier des Soumissions (y compris les commentaires ou les révisions) pour quelque raison que ce soit.

(8) Veuillez noter qu’il est interdit de publier des images sur nos Services ou de nous fournir des images d’autres personnes sans leur consentement explicite, de personnes âgées de moins de 16 ans, que vous soyez le parent ou le tuteur.